Dossier d’accident de travail

Le dossier d’accident de travail est constitué de plusieurs documents qui sont envoyés à la DRHDP au fur et à mesure de leur disponibilité.


-    Cas des professeurs, des personnes du CHUIS ou détachés auprès du CHUIS :

En première étape, la DRHDP reçoit :
o    (1Exemplaire) Bulletin de consultation des urgences (A récupérer par l’intéressé auprès du service des urgences) ;
o    (3Exemplaires) Déclaration d’accident du travail (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (3Exemplaires) Rapport circonstancié signé par la hiérarchie (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (2Exemplaires) Certificat médical de 1ére constatation (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des AT) ;
o    (2Exemplaires) Compte rendu de cessation de service, le cas échéant (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (Une pour chacun) Lettre des témoins, le cas échéant (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines).

En deuxième étape, la DRHDP reçoit :
o    (2 Exemplaires) Certificats médicaux de prolongation, le cas échéant      (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail) ;
o    (2 Exemplaires) Certificat médical de consolidation et de reprise du travail, le cas échéant (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail) ;
o    (2 Exemplaires) Compte rendu de reprise de service, le cas échéant (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines).

En troisième étape, la DRHDP reçoit :

o    (1Exemplaire) Certificat médical de consolidation et d’IPP « Incapacité professionnelle partielle » (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail).

 

-    Cas des agents internes, des externes ou résidents sans contrat :

En première étape, la DRHDP reçoit :

o    (1 Exemplaire) Déclaration d’accident du travail de l’assurance (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (1 Exemplaire) Bulletin de consultation des urgences (A récupérer par l’intéressé auprès du service des urgences) ;
o    (3 Exemplaires) Déclaration d’accident du travail (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (3 Exemplaires) Rapport circonstancié (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (2 Exemplaires) Certificat médical de 1ère constatation (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail) ;
o    (2 Exemplaires) Compte rendu de cessation de service (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (Une pour chacun) Lettre des témoins, le cas échéant (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines).

En deuxième étape, la DRHDP reçoit :

o    (2 Exemplaires) Certificats médicaux de prolongation, le cas échéant  (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail) ;
o    (2 Exemplaires) Certificat médical de consolidation et de reprise du travail (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail) ;
o    (2 Exemplaires) Compte rendu de reprise de service (A récupérer par l’intéressé auprès du service des ressources humaines) ;
o    (1 Exemplaire) Relevé des indemnités auprès du ministère de la santé pour les résidents avec contrat et les étudiants en médecine (interne et externes), et auprès du service de paie pour les résidant sans contrat.

En troisième étape, la DRHDP reçoit :

o    (1 Exemplaire) Certificat médical de consolidation et d’IPP « Incapacité professionnelle partielle » (A récupérer par l’intéressé auprès du bureau des accidents de travail).


تضاف إلى هذه الوثائق

-    في  حالة حوادث الطريق

  • محضر معاينة رجال الشرطة أو الدرك الملكي مصادق عليه.
  • الأمر بالقيام بمهمة.

-    في حالة الوفاة

  • نسخة موجزة من رسم الوفاة.
  • شهادة الوفاة مسلمة من طرف الطبيب الشرعي.

Plan de Situation

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